Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSAG
Société dite : LEAR SIEGLER, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 2850 Ocean Park Boulevard, Santa Monica, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1191619
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1992
NOSAG de Société dite : LEAR SIEGLER

Présentation de la marque NOSAG

Déposée le 6 janvier 1982 par la société Société dite : LEAR SIEGLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : LEAR SIEGLER - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque NOSAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSAG est expirée depuis le 6 janvier 1992.

Société dite : LEAR SIEGLER a également déposé les autres marques suivantes : NATIONAL , ANCHORLOK , AUDIOTONE , FIBRILOID , RAPISTAN , NO-SAG


Société dite : LEAR SIEGLER, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 2850 Ocean Park Boulevard, Santa Monica, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Inscription le 27 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60757 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription - Transmission de propriété n°33712 - Publication au BOPI

Outils à main, notamment outils de sertissage, en particulier pour distribuer et sertir des agrafes. Agrafes et recharges d'agrafes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).